Certification énergétique, a publié le guide définitif APE 2015
APE 2015
Le 1er Octobre 2015 ,les 3 nouveaux décrets entreront en vigueur pour la mise en œuvre de la lois 90. Avec cette nouvelle lois le changements seront beaucoup, à partir chez le nouveau APE 2015, jusqu’à la nouvelle exigence minimale pour les bâtiments. Sont introduit des nouvelles normes minimales de prestation énergétique pour que les bâtiments de nouvelle constructions et ceux qui sont soumis à des rénovations devront atteindre. Ils ont définissent nouveaux schémas de rapport technique lois 10.
Le décret « qualités » minimales définit les nouveaux modes de calcul de la performance énergétique et les nouvelles exigences d’efficacité minimale pour les nouveaux bâtiments et ceux qui sont soumis à une nouvelle production.
Le décret « «lignes directrices » définissent les nouvelles règles pour la rédaction de l’APE( attestation de prestation énergétique). Le décret « relation technique » définit les schémas en adaptant au nouveau cadre réglementaire, en fonction des différentes types de travaux:
- nouvelles constructions
- rénovations importantes
- et réévaluations énergétiques
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